FRANCON DELPHINE

Active

Siren921 513 735Entrepreneur individuel74650 CHAVANODCréée le 17 novembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCON DELPHINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 513 735. Elle est domiciliée 53 Rte du Champ de l'Ale, 74650 Chavanod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8891A.

Fiche d'identité de FRANCON DELPHINE

INSEE

Dénomination: FRANCON DELPHINE
SIREN: 921 513 735
SIRET (siège): 921 513 735 00016
N° TVA intracommunautaire: FR89921513735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 921 513 735
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8891A
Date de création: 17 novembre 2022
Siège social: 53 RTE DU CHAMP DE L'ALE, 74650, CHAVANOD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCON DELPHINE

Accueil de jeunes enfants

Finances de FRANCON DELPHINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON DELPHINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON DELPHINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74650 CHAVANODSiègeActif
921 513 735 00016 · ouvert le 17 novembre 2022 · NAF 8891A

Documents juridiques de FRANCON DELPHINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON DELPHINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON DELPHINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON DELPHINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON DELPHINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON DELPHINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON DELPHINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 17 novembre 2022

Questions fréquentes sur FRANCON DELPHINE

Quel est le numéro SIREN de FRANCON DELPHINE ?

Le numéro SIREN de FRANCON DELPHINE est 921 513 735. Le SIRET de son siège social est 921 513 735 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89921513735.

Où se situe le siège social de FRANCON DELPHINE ?

Le siège social de FRANCON DELPHINE est situé 53 Rte du Champ de l'Ale, 74650 Chavanod.