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FRANCON EMMA

Active
Siren980 107 296Entrepreneur individuel01990 RELEVANT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON EMMA est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 107 296. Elle est domiciliée 109 IMP de la Source, 01990 Relevant. L'entreprise déclare le code NAF 1394Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCON EMMA

Dénomination
FRANCON EMMA
SIREN
980 107 296
SIRET (siège)
980 107 296 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88980107296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 107 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1394Z
Date de création
-
Siège social
109 IMP de la Source, 01990, RELEVANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON EMMA

Création objet/jeu enrésine époxy/minérale, porte clé/marque-page personnaliser, jeu artisanal (carte, escape,..), bougie naturel : sur internet, et expo sur marché ...

Finances de FRANCON EMMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON EMMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON EMMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 RELEVANTSiègeActif

    980 107 296 00017 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 2229B

Documents juridiques de FRANCON EMMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de FRANCON EMMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON EMMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON EMMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON EMMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON EMMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON EMMA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-16 · Début d'activité : 2023-10-02

  1. création

Questions fréquentes sur FRANCON EMMA

Quel est le numéro SIREN de FRANCON EMMA ?

Le numéro SIREN de FRANCON EMMA est 980 107 296. Le SIRET de son siège social est 980 107 296 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88980107296.

Où se situe le siège social de FRANCON EMMA ?

Le siège social de FRANCON EMMA est situé 109 IMP de la Source, 01990 Relevant.

FRANCON EMMA est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON EMMA est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON EMMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON EMMA.

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