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FRANCON JEAN

Active
Siren393 396 353Entrepreneur individuel15500 LA CHAPELLE-LAURENTCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 396 353, FRANCON JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé à La Chapelle-Laurent (15500). Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de FRANCON JEAN

Dénomination
FRANCON JEAN
SIREN
393 396 353
SIRET (siège)
393 396 353 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62393396353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 396 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
15500, LA CHAPELLE-LAURENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRANCON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15500 LA CHAPELLE-LAURENTSiègeFermé

    393 396 353 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A

Documents juridiques de FRANCON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FRANCON JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCON JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCON JEAN est 393 396 353. Le SIRET de son siège social est 393 396 353 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62393396353.

Où se situe le siège social de FRANCON JEAN ?

Le siège social de FRANCON JEAN est situé 15500 La Chapelle-Laurent.

FRANCON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON JEAN.

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