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FRANCON JEAN

Active
Siren431 332 089Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE SUR MERCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 431 332 089. Son siège social est situé Rte Anc Combattants Indochine Clinique du Cap d'Or, 83500 La Seyne sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z.

Fiche d'identité de FRANCON JEAN

Dénomination
FRANCON JEAN
SIREN
431 332 089
SIRET (siège)
431 332 089 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80431332089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 332 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
RTE ANC COMBATTANTS INDOCHINE CLINIQUE DU CAP D'OR, 83500, LA SEYNE SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON JEAN

Pratique dentaire

Finances de FRANCON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE SUR MERSiègeActif

    431 332 089 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8623Z

Documents juridiques de FRANCON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FRANCON JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCON JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCON JEAN est 431 332 089. Le SIRET de son siège social est 431 332 089 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80431332089.

Où se situe le siège social de FRANCON JEAN ?

Le siège social de FRANCON JEAN est situé Rte Anc Combattants Indochine Clinique du Cap d'Or, 83500 La Seyne sur Mer.

FRANCON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON JEAN.

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