FRANCON JEAN-LUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCON JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 869 830. Elle est domiciliée 8 Rte de Bonneguete, 74150 Crempigny-Bonneguete. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.
Fiche d'identité de FRANCON JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- FRANCON JEAN-LUC
- SIREN
- 434 869 830
- SIRET (siège)
- 434 869 830 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48434869830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 869 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 15 mars 2001
- Siège social
- 8 RTE DE BONNEGUETE, 74150, CREMPIGNY-BONNEGUETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FRANCON JEAN-LUC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FRANCON JEAN-LUC
CHAUFFAGE
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Finances de FRANCON JEAN-LUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCON JEAN-LUC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCON JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 CREMPIGNY-BONNEGUETESiègeActif
434 869 830 00019 · ouvert le 05 avril 2001 · NAF 4322B
Documents juridiques de FRANCON JEAN-LUC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCON JEAN-LUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON JEAN-LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCON JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCON JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCON JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2001
Questions fréquentes sur FRANCON JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de FRANCON JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de FRANCON JEAN-LUC est 434 869 830. Le SIRET de son siège social est 434 869 830 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48434869830.
Où se situe le siège social de FRANCON JEAN-LUC ?
Le siège social de FRANCON JEAN-LUC est situé 8 Rte de Bonneguete, 74150 Crempigny-Bonneguete.
FRANCON JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCON JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCON JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON JEAN-LUC.
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