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FRANCON LOIC

Active
Siren524 706 736Entrepreneur individuel01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISCréée le 06 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2010, identifié par le SIREN 524 706 736. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chatonnieres, 01370 Saint-Etienne-du-Bois. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de FRANCON LOIC

Dénomination
FRANCON LOIC
SIREN
524 706 736
SIRET (siège)
524 706 736 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49524706736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 706 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
06 septembre 2010
Siège social
LES CHATONNIERES, 01370, SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON LOIC

Enseignement culturel

Finances de FRANCON LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISSiègeActif

    524 706 736 00013 · ouvert le 06 septembre 2010 · NAF 8552Z

Documents juridiques de FRANCON LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2010

Questions fréquentes sur FRANCON LOIC

Quel est le numéro SIREN de FRANCON LOIC ?

Le numéro SIREN de FRANCON LOIC est 524 706 736. Le SIRET de son siège social est 524 706 736 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49524706736.

Où se situe le siège social de FRANCON LOIC ?

Le siège social de FRANCON LOIC est situé Les Chatonnieres, 01370 Saint-Etienne-du-Bois.

FRANCON LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON LOIC.

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