FRANCON SEBASTIEN

Active

Siren502 078 702Entrepreneur individuel43100 COHADECréée le 02 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2008, identifié par le SIREN 502 078 702. Son siège social est situé Imp de l’Eglise, 43100 Cohade. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANCON SEBASTIEN
SIREN: 502 078 702
SIRET (siège): 502 078 702 00011
N° TVA intracommunautaire: FR39502078702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 078 702
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 02 janvier 2008
Siège social: IMP DE L’EGLISE, 43100, COHADE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCON SEBASTIEN

Entrepreneur de travaux agricoles,forestiers et petits travaux de terrassement.

Finances de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43100 COHADESiègeActif
502 078 702 00011 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 février 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-21 · Début d'activité : 2008-01-02

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2008

Questions fréquentes sur FRANCON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCON SEBASTIEN est 502 078 702. Le SIRET de son siège social est 502 078 702 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39502078702.

Où se situe le siège social de FRANCON SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCON SEBASTIEN est situé Imp de l’Eglise, 43100 Cohade.