FRANCON SEBASTIEN

Active

Siren920 834 157Entrepreneur individuel42800 RIVE-DE-GIERCréée le 28 octobre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2022, identifié par le SIREN 920 834 157. Elle est domiciliée 3 Pl Pasteur, 42800 Rive-de-Gier. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANCON SEBASTIEN
SIREN: 920 834 157
SIRET (siège): 920 834 157 00017
N° TVA intracommunautaire: FR04920834157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 834 157
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 28 octobre 2022
Siège social: 3 PL PASTEUR, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCON SEBASTIEN

MACONNERIE

Finances de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
920 834 157 00017 · ouvert le 10 octobre 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 28 octobre 2022

Questions fréquentes sur FRANCON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCON SEBASTIEN est 920 834 157. Le SIRET de son siège social est 920 834 157 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04920834157.

Où se situe le siège social de FRANCON SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCON SEBASTIEN est situé 3 Pl Pasteur, 42800 Rive-de-Gier.