FRANCONET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 777 217 977, FRANCONET JEAN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 12 rue du Pastel, 81600 Gaillac. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de FRANCONET JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCONET JEAN
- SIREN
- 777 217 977
- SIRET (siège)
- 777 217 977 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR50777217977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 777 217 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 12 RUE DU PASTEL, 81600, GAILLAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCONET JEAN
Production d'électricité
Finances de FRANCONET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCONET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCONET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81600 GAILLACSiègeActif
777 217 977 00043 · ouvert le 14 novembre 2013 · NAF 3511Z
- 81600 GAILLACFermé
777 217 977 00027 · NAF 672Z
Documents juridiques de FRANCONET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCONET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCONET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCONET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCONET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCONET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCONET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FRANCONET JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCONET JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCONET JEAN est 777 217 977. Le SIRET de son siège social est 777 217 977 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50777217977.
Où se situe le siège social de FRANCONET JEAN ?
Le siège social de FRANCONET JEAN est situé 12 rue du Pastel, 81600 Gaillac.
FRANCONET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCONET JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCONET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCONET JEAN.
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