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FRANCONNET ANNE

Active
Siren528 406 432Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCONNET ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2010, identifié par le SIREN 528 406 432. Elle est domiciliée 49 rue du Marechal Franchet d'Esperey, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FRANCONNET ANNE

Dénomination
FRANCONNET ANNE
SIREN
528 406 432
SIRET (siège)
528 406 432 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09528406432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 406 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 novembre 2010
Siège social
49 RUE DU MARECHAL FRANCHET D'ESPEREY, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCONNET ANNE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FRANCONNET ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCONNET ANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCONNET ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    528 406 432 00013 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANCONNET ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCONNET ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCONNET ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCONNET ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCONNET ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCONNET ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCONNET ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur FRANCONNET ANNE

Quel est le numéro SIREN de FRANCONNET ANNE ?

Le numéro SIREN de FRANCONNET ANNE est 528 406 432. Le SIRET de son siège social est 528 406 432 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09528406432.

Où se situe le siège social de FRANCONNET ANNE ?

Le siège social de FRANCONNET ANNE est situé 49 rue du Marechal Franchet d'Esperey, 13090 Aix-en-Provence.

FRANCONNET ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCONNET ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCONNET ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCONNET ANNE.

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