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FRANCONY HUBERT

Active
Siren410 988 810Entrepreneur individuel73490 LA RAVOIRECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCONY HUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 410 988 810. Le siège social de l'entreprise se trouve 1510 Rte d’Apremont, 73490 La Ravoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRANCONY HUBERT

Dénomination
FRANCONY HUBERT
SIREN
410 988 810
SIRET (siège)
410 988 810 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24410988810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 988 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
1510 RTE D’APREMONT, 73490, LA RAVOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCONY HUBERT

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCONY HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCONY HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCONY HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73490 LA RAVOIRESiègeActif

    410 988 810 00017 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRANCONY HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCONY HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCONY HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCONY HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCONY HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCONY HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCONY HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur FRANCONY HUBERT

Quel est le numéro SIREN de FRANCONY HUBERT ?

Le numéro SIREN de FRANCONY HUBERT est 410 988 810. Le SIRET de son siège social est 410 988 810 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24410988810.

Où se situe le siège social de FRANCONY HUBERT ?

Le siège social de FRANCONY HUBERT est situé 1510 Rte d’Apremont, 73490 La Ravoire.

FRANCONY HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCONY HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCONY HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCONY HUBERT.

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