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FRANCOU JACQUES

Active
Siren398 498 949Entrepreneur individuel83210 SOLLIES-PONTCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 398 498 949. Son siège social est situé Anc Che Departemental 58, 83210 Sollies-Pont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FRANCOU JACQUES

Dénomination
FRANCOU JACQUES
SIREN
398 498 949
SIRET (siège)
398 498 949 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86398498949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 498 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
ANC CHE DEPARTEMENTAL 58, 83210, SOLLIES-PONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOU JACQUES

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de FRANCOU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83210 SOLLIES-PONTSiègeActif

    398 498 949 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FRANCOU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANCOU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FRANCOU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOU JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOU JACQUES est 398 498 949. Le SIRET de son siège social est 398 498 949 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86398498949.

Où se situe le siège social de FRANCOU JACQUES ?

Le siège social de FRANCOU JACQUES est situé Anc Che Departemental 58, 83210 Sollies-Pont.

FRANCOU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOU JACQUES.

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