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FRANCOUAL JACQUES

Active
Siren398 761 718Entrepreneur individuel46100 FONSCréée le 01 mars 1972

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

FRANCOUAL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1972, identifié par le SIREN 398 761 718. Elle est domiciliée à Fons (46100). Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de FRANCOUAL JACQUES

Dénomination
FRANCOUAL JACQUES
SIREN
398 761 718
SIRET (siège)
398 761 718 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74398761718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 761 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 mars 1972
Siège social
46100, FONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOUAL JACQUES

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de FRANCOUAL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46100 FONSSiègeActif

    398 761 718 00012 · ouvert le 01 mars 1972 · NAF 0142Z

Conformité de FRANCOUAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOUAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOUAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOUAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1972

Questions fréquentes sur FRANCOUAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOUAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCOUAL JACQUES est 398 761 718. Le SIRET de son siège social est 398 761 718 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74398761718.

Où se situe le siège social de FRANCOUAL JACQUES ?

Le siège social de FRANCOUAL JACQUES est situé à Fons (46100).

FRANCOUAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOUAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOUAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOUAL JACQUES.