FRANCOZ MIREILLE
Active4799A · Vente à domicile
FRANCOZ MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 791 789 324. Son siège social est situé Les Payas, 38970 Pellafol. FRANCOZ MIREILLE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRANCOZ MIREILLE
INSEE- Dénomination
- FRANCOZ MIREILLE
- SIREN
- 791 789 324
- SIRET (siège)
- 791 789 324 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR71791789324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 789 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LES PAYAS, 38970, PELLAFOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOZ MIREILLE
Vente à domicile
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Établissements de FRANCOZ MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38970 PELLAFOLSiègeActif
791 789 324 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4799A
Conformité de FRANCOZ MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOZ MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOZ MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOZ MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur FRANCOZ MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOZ MIREILLE ?
Le numéro SIREN de FRANCOZ MIREILLE est 791 789 324. Le SIRET de son siège social est 791 789 324 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71791789324.
Où se situe le siège social de FRANCOZ MIREILLE ?
Le siège social de FRANCOZ MIREILLE est situé Les Payas, 38970 Pellafol.
FRANCOZ MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOZ MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOZ MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOZ MIREILLE.
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