FRANCQUEVILLE PASCAL

Active

Siren488 338 005Entrepreneur individuel83570 MONTFORT SUR ARGENSCréée le 02 février 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCQUEVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2006, identifié par le SIREN 488 338 005. Elle est domiciliée Les Saintes Vierges, 83570 Montfort sur Argens. L'entreprise déclare le code NAF 0230Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCQUEVILLE PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANCQUEVILLE PASCAL
SIREN: 488 338 005
SIRET (siège): 488 338 005 00025
N° TVA intracommunautaire: FR38488338005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 338 005
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0230Z
Date de création: 02 février 2006
Siège social: LES SAINTES VIERGES, 83570, MONTFORT SUR ARGENS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCQUEVILLE PASCAL

Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage

Finances de FRANCQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCQUEVILLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCQUEVILLE PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83570 MONTFORT SUR ARGENSSiègeActif
488 338 005 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0230Z
83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERFermé
488 338 005 00017 · ouvert le 02 février 2006 · NAF 743B

Documents juridiques de FRANCQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCQUEVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCQUEVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCQUEVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCQUEVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCQUEVILLE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 février 2006

Questions fréquentes sur FRANCQUEVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCQUEVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCQUEVILLE PASCAL est 488 338 005. Le SIRET de son siège social est 488 338 005 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38488338005.

Où se situe le siège social de FRANCQUEVILLE PASCAL ?

Le siège social de FRANCQUEVILLE PASCAL est situé Les Saintes Vierges, 83570 Montfort sur Argens.