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FRANELLI JEAN

Active
Siren444 777 205Entrepreneur individuel70400 HERICOURTCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANELLI JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 777 205. Son siège social est situé 5 rue du General de Gaulle, 70400 Hericourt. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de FRANELLI JEAN

Dénomination
FRANELLI JEAN
SIREN
444 777 205
SIRET (siège)
444 777 205 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15444777205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 777 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
5 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 70400, HERICOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANELLI JEAN

Agent général d'assurances et courtier en assurances.

Finances de FRANELLI JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANELLI JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANELLI JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 70400 HERICOURTSiègeFermé

    444 777 205 00022 · ouvert le 22 septembre 2011 · NAF 6622Z

  • 25600 SOCHAUXFermé

    444 777 205 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 672Z

Documents juridiques de FRANELLI JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANELLI JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANELLI JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANELLI JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANELLI JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANELLI JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANELLI JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-04 · Début d'activité : 2011-09-22

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur FRANELLI JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANELLI JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANELLI JEAN est 444 777 205. Le SIRET de son siège social est 444 777 205 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15444777205.

Où se situe le siège social de FRANELLI JEAN ?

Le siège social de FRANELLI JEAN est situé 5 rue du General de Gaulle, 70400 Hericourt.

FRANELLI JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANELLI JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANELLI JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANELLI JEAN.

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