FRANEY MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 333 156 719, FRANEY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sambourg (89160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de FRANEY MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANEY MICHEL
- SIREN
- 333 156 719
- SIRET (siège)
- 333 156 719 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17333156719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 156 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 89160, SAMBOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANEY MICHEL
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Établissements de FRANEY MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89160 SAMBOURGSiègeFermé
333 156 719 00010 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 013Z
Conformité de FRANEY MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANEY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANEY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANEY MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur FRANEY MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANEY MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANEY MICHEL est 333 156 719. Le SIRET de son siège social est 333 156 719 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17333156719.
Où se situe le siège social de FRANEY MICHEL ?
Le siège social de FRANEY MICHEL est situé à Sambourg (89160).
FRANEY MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANEY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANEY MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANEY MICHEL.
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