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FRANGEUL MARC

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Siren383 495 595Entrepreneur individuel35640 EANCECréée le 02 octobre 1991

5221Z · Services auxiliaires des transports terrestres

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 383 495 595, FRANGEUL MARC est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1991. Son siège social est situé Le Rocher, 35640 Eance. Son activité principale est services auxiliaires des transports terrestres (code NAF 5221Z).

Fiche d'identité de FRANGEUL MARC

Dénomination
FRANGEUL MARC
SIREN
383 495 595
SIRET (siège)
383 495 595 00027
N° TVA intracommunautaire
FR61383495595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 495 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5221Z - Services auxiliaires des transports terrestres
Date de création
02 octobre 1991
Siège social
LE ROCHER, 35640, EANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANGEUL MARC

moto guidage de convoi exceptionnel

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Établissements de FRANGEUL MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35640 EANCESiègeActif

    383 495 595 00027 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 5221Z

  • 35640 MARTIGNE-FERCHAUDFermé

    383 495 595 00019 · NAF 551A

Documents juridiques de FRANGEUL MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

  • Acte

Conformité de FRANGEUL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANGEUL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANGEUL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANGEUL MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-06 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1991

Questions fréquentes sur FRANGEUL MARC

Quel est le numéro SIREN de FRANGEUL MARC ?

Le numéro SIREN de FRANGEUL MARC est 383 495 595. Le SIRET de son siège social est 383 495 595 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61383495595.

Où se situe le siège social de FRANGEUL MARC ?

Le siège social de FRANGEUL MARC est situé Le Rocher, 35640 Eance.

FRANGEUL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANGEUL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANGEUL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANGEUL MARC.