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FRANGEUL MORVAN

Active
Siren538 459 918Entrepreneur individuel44400 REZECréée le 01 décembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANGEUL MORVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 459 918. Son siège social est situé 7 rue Dejoie, 44400 Reze. Son activité principale relève du code NAF 5911A.

Fiche d'identité de FRANGEUL MORVAN

Dénomination
FRANGEUL MORVAN
SIREN
538 459 918
SIRET (siège)
538 459 918 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63538459918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 459 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5911A
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
7 RUE DEJOIE, 44400, REZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANGEUL MORVAN

Production de films et de programmes pour la télévision

Finances de FRANGEUL MORVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANGEUL MORVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANGEUL MORVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44400 REZESiègeActif

    538 459 918 00016 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 5911A

Documents juridiques de FRANGEUL MORVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANGEUL MORVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANGEUL MORVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANGEUL MORVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANGEUL MORVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANGEUL MORVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANGEUL MORVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur FRANGEUL MORVAN

Quel est le numéro SIREN de FRANGEUL MORVAN ?

Le numéro SIREN de FRANGEUL MORVAN est 538 459 918. Le SIRET de son siège social est 538 459 918 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63538459918.

Où se situe le siège social de FRANGEUL MORVAN ?

Le siège social de FRANGEUL MORVAN est situé 7 rue Dejoie, 44400 Reze.

FRANGEUL MORVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANGEUL MORVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANGEUL MORVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANGEUL MORVAN.