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FRANJOU BERNARD

Active
Siren350 818 894Entrepreneur individuel21150 DARCEYCréée le 22 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANJOU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mai 1989 sous le numéro SIREN 350 818 894. Elle est domiciliée 1 rue du Presbytere, 21150 Darcey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FRANJOU BERNARD

Dénomination
FRANJOU BERNARD
SIREN
350 818 894
SIRET (siège)
350 818 894 00023
N° TVA intracommunautaire
FR01350818894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 818 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
22 mai 1989
Siège social
1 RUE DU PRESBYTERE, 21150, DARCEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANJOU BERNARD

Activités d'architecture

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Finances de FRANJOU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANJOU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANJOU BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21150 DARCEYSiègeActif

    350 818 894 00023 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 7111Z

  • 75012 PARISFermé

    350 818 894 00015 · ouvert le 22 mai 1989 · NAF 742A

Documents juridiques de FRANJOU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANJOU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANJOU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANJOU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANJOU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANJOU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANJOU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1989

Questions fréquentes sur FRANJOU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANJOU BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANJOU BERNARD est 350 818 894. Le SIRET de son siège social est 350 818 894 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01350818894.

Où se situe le siège social de FRANJOU BERNARD ?

Le siège social de FRANJOU BERNARD est situé 1 rue du Presbytere, 21150 Darcey.

FRANJOU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANJOU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANJOU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANJOU BERNARD.

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