FRANK SEBASTIEN
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
FRANK SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 739 615. Son siège social est situé 8 rue du Pont, 74300 Cluses. Son activité principale est travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de FRANK SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANK SEBASTIEN
- SIREN
- 448 739 615
- SIRET (siège)
- 448 739 615 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR89448739615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 739 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 16 juin 2003
- Siège social
- 8 RUE DU PONT, 74300, CLUSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANK SEBASTIEN
Travaux de couverture par éléments
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Établissements de FRANK SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
448 739 615 00020 · ouvert le 05 juin 2014 · NAF 4391B
- 54300 CHANTEHEUXFermé
448 739 615 00012 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 452J
Conformité de FRANK SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANK SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANK SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANK SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2003
Questions fréquentes sur FRANK SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANK SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANK SEBASTIEN est 448 739 615. Le SIRET de son siège social est 448 739 615 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89448739615.
Où se situe le siège social de FRANK SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANK SEBASTIEN est situé 8 rue du Pont, 74300 Cluses.
FRANK SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANK SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANK SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANK SEBASTIEN.
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