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FRANKART JACQUES

Active
Siren411 420 383Entrepreneur individuel08390 SAUVILLECréée le 01 janvier 1981

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 411 420 383, FRANKART JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée 3 Derriere le Terme, 08390 Sauville. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANKART JACQUES

Dénomination
FRANKART JACQUES
SIREN
411 420 383
SIRET (siège)
411 420 383 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84411420383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 420 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
3 DERRIERE LE TERME, 08390, SAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANKART JACQUES

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANKART JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08390 SAUVILLESiègeActif

    411 420 383 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0149Z

Conformité de FRANKART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANKART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANKART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANKART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur FRANKART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANKART JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANKART JACQUES est 411 420 383. Le SIRET de son siège social est 411 420 383 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84411420383.

Où se situe le siège social de FRANKART JACQUES ?

Le siège social de FRANKART JACQUES est situé 3 Derriere le Terme, 08390 Sauville.

FRANKART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANKART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANKART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANKART JACQUES.