FRANKART JACQUES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 411 420 383, FRANKART JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée 3 Derriere le Terme, 08390 Sauville. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANKART JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRANKART JACQUES
- SIREN
- 411 420 383
- SIRET (siège)
- 411 420 383 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84411420383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 420 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 3 DERRIERE LE TERME, 08390, SAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANKART JACQUES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANKART JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08390 SAUVILLESiègeActif
411 420 383 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0149Z
Conformité de FRANKART JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANKART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANKART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANKART JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur FRANKART JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRANKART JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRANKART JACQUES est 411 420 383. Le SIRET de son siège social est 411 420 383 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84411420383.
Où se situe le siège social de FRANKART JACQUES ?
Le siège social de FRANKART JACQUES est situé 3 Derriere le Terme, 08390 Sauville.
FRANKART JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANKART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANKART JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANKART JACQUES.
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