FRANKOUAL DAVID
Active9319Z · Autres activités liées au sport
FRANKOUAL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2011 sous le numéro SIREN 407 872 019. Son siège social est situé Ld la Palisse, 47150 Monflanquin. FRANKOUAL DAVID relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de FRANKOUAL DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANKOUAL DAVID
- SIREN
- 407 872 019
- SIRET (siège)
- 407 872 019 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR63407872019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 872 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 16 septembre 2011
- Siège social
- LD LA PALISSE, 47150, MONFLANQUIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANKOUAL DAVID
Autres activités liées au sport
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Établissements de FRANKOUAL DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47150 MONFLANQUINSiègeActif
407 872 019 00028 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 9319Z
- 47150 MONFLANQUINFermé
407 872 019 00010 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0162Z
Conformité de FRANKOUAL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANKOUAL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANKOUAL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANKOUAL DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2011
Questions fréquentes sur FRANKOUAL DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANKOUAL DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANKOUAL DAVID est 407 872 019. Le SIRET de son siège social est 407 872 019 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63407872019.
Où se situe le siège social de FRANKOUAL DAVID ?
Le siège social de FRANKOUAL DAVID est situé Ld la Palisse, 47150 Monflanquin.
FRANKOUAL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANKOUAL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANKOUAL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANKOUAL DAVID.
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