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FRANNE

Active
Siren538 584 376SARL63410 Charbonnières-les-VieillesCréée le 16 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

FRANNE est une SARL immatriculée le 16 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 584 376. Elle est domiciliée 1 PL de l'Ancien Foirail, 63410 Charbonnières-les-Vieilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9102Z. Annemarie BROEK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANNE

Dénomination
FRANNE
SIREN
538 584 376
SIRET (siège)
538 584 376 00023
N° TVA intracommunautaire
FR84538584376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 584 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9102Z
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
1 PL de l'Ancien Foirail, 63410, Charbonnières-les-Vieilles
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANNE

Education et rééducation des chevaux ; Elevage, gardiennage et transport de chevaux ; Evaluation physique des chevaux ; Parages ; Stage travail au sol ; Enseignement au sol ; Achat/ vente de matériel de parage et soin des pieds ; Achat/ vente de matériel d'éducation du cheval ; Achat/vente de chevaux/ valorisation ; Formation de la méthode Monty Roberts ; Location et vente de matériel ; Pension chevaux ; Hébergement agro-touristique ; Services divers en lien avec les activités ci-dessus.

Finances de FRANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANNE

AB

Annemarie BROEK

Gérant

FD

FRANCOIS DASSAUD

Gérant

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FRANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63410 Charbonnières-les-VieillesSiègeActif

    538 584 376 00023 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 0143Z

  • 63230 SAINT-OURSFermé

    538 584 376 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9102Z

Documents juridiques de FRANNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de FRANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANNE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant : BROEK Anne Marie ; Gérant : DASSAUD François

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Début d'activité : 2012-01-01

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-12-16

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur FRANNE

Quel est le numéro SIREN de FRANNE ?

Le numéro SIREN de FRANNE est 538 584 376. Le SIRET de son siège social est 538 584 376 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538584376.

Qui dirige FRANNE ?

FRANNE est dirigée par Annemarie BROEK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANNE ?

Le siège social de FRANNE est situé 1 PL de l'Ancien Foirail, 63410 Charbonnières-les-Vieilles.

FRANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANNE.

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