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FRANOT ARNAUD

Active
Siren952 905 669Entrepreneur individuel08700 NOUZONVILLECréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 905 669, FRANOT ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 T rue Ambroise Croizat, 08700 Nouzonville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANOT ARNAUD

Dénomination
FRANOT ARNAUD
SIREN
952 905 669
SIRET (siège)
952 905 669 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46952905669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 905 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2016
Siège social
118 T RUE AMBROISE CROIZAT, 08700, NOUZONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANOT ARNAUD

Location de logements

Finances de FRANOT ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANOT ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANOT ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08700 NOUZONVILLESiègeActif

    952 905 669 00018 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANOT ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANOT ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANOT ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANOT ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANOT ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANOT ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANOT ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur FRANOT ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de FRANOT ARNAUD ?

Le numéro SIREN de FRANOT ARNAUD est 952 905 669. Le SIRET de son siège social est 952 905 669 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46952905669.

Où se situe le siège social de FRANOT ARNAUD ?

Le siège social de FRANOT ARNAUD est situé 118 T rue Ambroise Croizat, 08700 Nouzonville.

FRANOT ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANOT ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANOT ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANOT ARNAUD.

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