CheckersProcédures

FRANOT STEPHANE

Active
Siren489 441 444Entrepreneur individuel54550 MAIZIERESCréée le 05 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANOT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2006, identifié par le SIREN 489 441 444. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp Jardins Benoit, 54550 Maizieres. L'entreprise déclare le code NAF 4329A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANOT STEPHANE

Dénomination
FRANOT STEPHANE
SIREN
489 441 444
SIRET (siège)
489 441 444 00036
N° TVA intracommunautaire
FR36489441444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 441 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329A
Date de création
05 avril 2006
Siège social
1 IMP JARDINS BENOIT, 54550, MAIZIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANOT STEPHANE

Activités comptables

Finances de FRANOT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANOT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANOT STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54550 MAIZIERESSiègeActif

    489 441 444 00036 · ouvert le 30 mai 2013 · NAF 6920Z

  • 54550 BAINVILLE-SUR-MADONFermé

    489 441 444 00010 · ouvert le 05 avril 2006 · NAF 721Z

  • 54550 BAINVILLE-SUR-MADONFermé

    489 441 444 00028 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6202A

Documents juridiques de FRANOT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANOT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANOT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANOT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANOT STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2006

Questions fréquentes sur FRANOT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRANOT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRANOT STEPHANE est 489 441 444. Le SIRET de son siège social est 489 441 444 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36489441444.

Où se situe le siège social de FRANOT STEPHANE ?

Le siège social de FRANOT STEPHANE est situé 1 Imp Jardins Benoit, 54550 Maizieres.

FRANOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANOT STEPHANE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'isolation

Toutes les entreprises avec le code NAF 4329A

Entreprises à Maizieres

Toutes les entreprises à Maizieres