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FRANOT Tom

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Siren929 632 677Entrepreneur individuel25410 Pouilley-FrançaisCréée le 05 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 929 632 677, FRANOT Tom est un entrepreneur individuel créé le 5 juin 2024. Elle est domiciliée 2 RUE Basse, 25410 Pouilley-Français. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANOT Tom

Dénomination
FRANOT Tom
SIREN
929 632 677
SIRET (siège)
929 632 677 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21929632677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 632 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
05 juin 2024
Siège social
2 RUE Basse, 25410, Pouilley-Français
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANOT Tom

Photographe artistique et social: prises de vues, retouches, développement et vente aux entreprises et aux particuliers. création audiovisuelle.

Finances de FRANOT Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANOT Tom

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANOT Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25410 Pouilley-FrançaisSiègeActif

    929 632 677 00019 · ouvert le 15 juin 2024 · NAF 7420Z

Documents juridiques de FRANOT Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANOT Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANOT Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANOT Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANOT Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANOT Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANOT Tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2024

Questions fréquentes sur FRANOT Tom

Quel est le numéro SIREN de FRANOT Tom ?

Le numéro SIREN de FRANOT Tom est 929 632 677. Le SIRET de son siège social est 929 632 677 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21929632677.

Où se situe le siège social de FRANOT Tom ?

Le siège social de FRANOT Tom est situé 2 RUE Basse, 25410 Pouilley-Français.

FRANOT Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANOT Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANOT Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANOT Tom.

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