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FRANOUX CLAUDE

Active
Siren392 761 268Entrepreneur individuel66490 SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANOUX CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 392 761 268. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Grives, 66490 Saint-Jean-Pla-de-Corts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. La direction est assurée par claude franoux en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de FRANOUX CLAUDE

Dénomination
FRANOUX CLAUDE
SIREN
392 761 268
SIRET (siège)
392 761 268 00060
N° TVA intracommunautaire
FR81392761268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 761 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
-
Siège social
12 RUE DES GRIVES, 66490, SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANOUX CLAUDE

vente immobilière sous statut d'agent commercial

Finances de FRANOUX CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANOUX CLAUDE

CF

claude franoux

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de FRANOUX CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66490 SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTSSiègeActif

    392 761 268 00060 · ouvert le 31 janvier 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de FRANOUX CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANOUX CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANOUX CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANOUX CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANOUX CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANOUX CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANOUX CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FRANOUX CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FRANOUX CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FRANOUX CLAUDE est 392 761 268. Le SIRET de son siège social est 392 761 268 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81392761268.

Qui dirige FRANOUX CLAUDE ?

FRANOUX CLAUDE est dirigée par claude franoux, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de FRANOUX CLAUDE ?

Le siège social de FRANOUX CLAUDE est situé 12 rue des Grives, 66490 Saint-Jean-Pla-de-Corts.

FRANOUX CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANOUX CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANOUX CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANOUX CLAUDE.

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