FRANOUX SEBASTIEN

Active

Siren852 877 182Entrepreneur individuel37200 TOURSCréée le 18 juillet 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANOUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 877 182. Elle est domiciliée av Edouard Michelin residence Gaya, 37200 Tours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRANOUX SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANOUX SEBASTIEN
SIREN: 852 877 182
SIRET (siège): 852 877 182 00018
N° TVA intracommunautaire: FR90852877182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 852 877 182
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 juillet 2019
Siège social: AV EDOUARD MICHELIN RESIDENCE GAYA, 37200, TOURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANOUX SEBASTIEN

Location de logements

Finances de FRANOUX SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANOUX SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANOUX SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37200 TOURSSiègeActif
852 877 182 00018 · ouvert le 18 juillet 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANOUX SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANOUX SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANOUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANOUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANOUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANOUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANOUX SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 juillet 2019

Questions fréquentes sur FRANOUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANOUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANOUX SEBASTIEN est 852 877 182. Le SIRET de son siège social est 852 877 182 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90852877182.

Où se situe le siège social de FRANOUX SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANOUX SEBASTIEN est situé av Edouard Michelin residence Gaya, 37200 Tours.