FRANQUES BERNARD

Active

Siren331 483 339Entrepreneur individuel12270 NAJACCréée le 10 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANQUES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1985, identifié par le SIREN 331 483 339. Elle est domiciliée La Crouzille, 12270 Najac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de FRANQUES BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANQUES BERNARD
SIREN: 331 483 339
SIRET (siège): 331 483 339 00031
N° TVA intracommunautaire: FR15331483339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 483 339
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 10 janvier 1985
Siège social: LA CROUZILLE, 12270, NAJAC
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FRANQUES BERNARD

Arts du spectacle vivant

Finances de FRANQUES BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUES BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANQUES BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

12270 NAJACSiègeFermé
331 483 339 00031 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9001Z
31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLEFermé
331 483 339 00023 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 295N
12270 NAJACFermé
331 483 339 00049 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRANQUES BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUES BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUES BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 1985

Questions fréquentes sur FRANQUES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANQUES BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANQUES BERNARD est 331 483 339. Le SIRET de son siège social est 331 483 339 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15331483339.

Où se situe le siège social de FRANQUES BERNARD ?

Le siège social de FRANQUES BERNARD est situé La Crouzille, 12270 Najac.