CheckersProcédures

FRANQUET ANDRE

Active
Siren427 962 402Entrepreneur individuel51530 OIRYCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 962 402, FRANQUET ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Appert Raulin, 51530 Oiry. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANQUET ANDRE

Dénomination
FRANQUET ANDRE
SIREN
427 962 402
SIRET (siège)
427 962 402 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68427962402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 962 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
73 RUE APPERT RAULIN, 51530, OIRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANQUET ANDRE

Culture de la vigne

Finances de FRANQUET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANQUET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 OIRYSiègeActif

    427 962 402 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANQUET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur FRANQUET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FRANQUET ANDRE ?

Le numéro SIREN de FRANQUET ANDRE est 427 962 402. Le SIRET de son siège social est 427 962 402 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68427962402.

Où se situe le siège social de FRANQUET ANDRE ?

Le siège social de FRANQUET ANDRE est situé 73 rue Appert Raulin, 51530 Oiry.

FRANQUET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANQUET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANQUET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANQUET ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Oiry

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Oiry

Entreprises du même secteur à Oiry

Entreprises à Oiry

Toutes les entreprises à Oiry