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FRANQUET JEAN

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Siren409 555 588Entrepreneur individuel51530 MORANGISCréée le 01 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

FRANQUET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 555 588. Son siège social est situé 11 rue de la Cense, 51530 Morangis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRANQUET JEAN

Dénomination
FRANQUET JEAN
SIREN
409 555 588
SIRET (siège)
409 555 588 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77409555588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 555 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
11 RUE DE LA CENSE, 51530, MORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANQUET JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de FRANQUET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 MORANGISSiègeActif

    409 555 588 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Conformité de FRANQUET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANQUET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FRANQUET JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANQUET JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANQUET JEAN est 409 555 588. Le SIRET de son siège social est 409 555 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77409555588.

Où se situe le siège social de FRANQUET JEAN ?

Le siège social de FRANQUET JEAN est situé 11 rue de la Cense, 51530 Morangis.

FRANQUET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANQUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANQUET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANQUET JEAN.