FRANQUET JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
FRANQUET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 555 588. Son siège social est situé 11 rue de la Cense, 51530 Morangis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANQUET JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANQUET JEAN
- SIREN
- 409 555 588
- SIRET (siège)
- 409 555 588 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77409555588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 555 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 11 RUE DE LA CENSE, 51530, MORANGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANQUET JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de FRANQUET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51530 MORANGISSiègeActif
409 555 588 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z
Conformité de FRANQUET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANQUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANQUET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur FRANQUET JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANQUET JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANQUET JEAN est 409 555 588. Le SIRET de son siège social est 409 555 588 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77409555588.
Où se situe le siège social de FRANQUET JEAN ?
Le siège social de FRANQUET JEAN est situé 11 rue de la Cense, 51530 Morangis.
FRANQUET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANQUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANQUET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANQUET JEAN.
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