FRANQUET MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
FRANQUET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 405 098 013. Son siège social est situé 11 av du Mont Felix, 51530 Moussy. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANQUET MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANQUET MICHEL
- SIREN
- 405 098 013
- SIRET (siège)
- 405 098 013 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR63405098013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 098 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 11 AV DU MONT FELIX, 51530, MOUSSY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRANQUET MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de FRANQUET MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 51530 MOUSSYSiègeActif
405 098 013 00031 · ouvert le 17 mai 2017 · NAF 0121Z
- 51200 EPERNAYFermé
405 098 013 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
- 51530 MOUSSYFermé
405 098 013 00023 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Conformité de FRANQUET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANQUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANQUET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur FRANQUET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANQUET MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANQUET MICHEL est 405 098 013. Le SIRET de son siège social est 405 098 013 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63405098013.
Où se situe le siège social de FRANQUET MICHEL ?
Le siège social de FRANQUET MICHEL est situé 11 av du Mont Felix, 51530 Moussy.
FRANQUET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANQUET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANQUET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANQUET MICHEL.
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