FRANQUEVILLE CLAUDE

Active

Siren497 928 937Entrepreneur individuel37110 LE BOULAYCréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANQUEVILLE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 497 928 937. Son siège social est situé Foret de Fleteau, 37110 Le Boulay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FRANQUEVILLE CLAUDE

INSEE

Dénomination: FRANQUEVILLE CLAUDE
SIREN: 497 928 937
SIRET (siège): 497 928 937 00018
N° TVA intracommunautaire: FR15497928937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 928 937
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: FORET DE FLETEAU, 37110, LE BOULAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANQUEVILLE CLAUDE

Sylviculture et autres activités forestières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FRANQUEVILLE CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUEVILLE CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANQUEVILLE CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37110 LE BOULAYSiègeActif
497 928 937 00018 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FRANQUEVILLE CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUEVILLE CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUEVILLE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUEVILLE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUEVILLE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUEVILLE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUEVILLE CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FRANQUEVILLE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FRANQUEVILLE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FRANQUEVILLE CLAUDE est 497 928 937. Le SIRET de son siège social est 497 928 937 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15497928937.

Où se situe le siège social de FRANQUEVILLE CLAUDE ?

Le siège social de FRANQUEVILLE CLAUDE est situé Foret de Fleteau, 37110 Le Boulay.