FRANQUEVILLE DAVID

Active

Siren443 281 035Entrepreneur individuel23200 AUBUSSONCréée le 01 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 281 035, FRANQUEVILLE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2002. Son siège social est situé 4 A rue Jean Jaures, 23200 Aubusson. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de FRANQUEVILLE DAVID

INSEE

Dénomination: FRANQUEVILLE DAVID
SIREN: 443 281 035
SIRET (siège): 443 281 035 00016
N° TVA intracommunautaire: FR83443281035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 281 035
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1813Z
Date de création: 01 septembre 2002
Siège social: 4 A RUE JEAN JAURES, 23200, AUBUSSON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANQUEVILLE DAVID

Activités de pré-presse

Finances de FRANQUEVILLE DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUEVILLE DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANQUEVILLE DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23200 AUBUSSONSiègeActif
443 281 035 00016 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 1813Z

Documents juridiques de FRANQUEVILLE DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUEVILLE DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUEVILLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUEVILLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUEVILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUEVILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUEVILLE DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur FRANQUEVILLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FRANQUEVILLE DAVID ?

Le numéro SIREN de FRANQUEVILLE DAVID est 443 281 035. Le SIRET de son siège social est 443 281 035 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83443281035.

Où se situe le siège social de FRANQUEVILLE DAVID ?

Le siège social de FRANQUEVILLE DAVID est situé 4 A rue Jean Jaures, 23200 Aubusson.