FRANQUEVILLE PASCAL

Active

Siren494 672 868Entrepreneur individuel02240 BRISSY-HAMEGICOURTCréée le 02 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANQUEVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 2007 sous le numéro SIREN 494 672 868. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de l’Eglise, 02240 Brissy-Hamegicourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de FRANQUEVILLE PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANQUEVILLE PASCAL
SIREN: 494 672 868
SIRET (siège): 494 672 868 00010
N° TVA intracommunautaire: FR96494672868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 672 868
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 02 avril 2007
Siège social: 9 RUE DE L’EGLISE, 02240, BRISSY-HAMEGICOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANQUEVILLE PASCAL

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de FRANQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUEVILLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANQUEVILLE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02240 BRISSY-HAMEGICOURTSiègeActif
494 672 868 00010 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 4332A

Documents juridiques de FRANQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUEVILLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUEVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUEVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUEVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUEVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUEVILLE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 avril 2007

Questions fréquentes sur FRANQUEVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANQUEVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANQUEVILLE PASCAL est 494 672 868. Le SIRET de son siège social est 494 672 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96494672868.

Où se situe le siège social de FRANQUEVILLE PASCAL ?

Le siège social de FRANQUEVILLE PASCAL est situé 9 rue de l’Eglise, 02240 Brissy-Hamegicourt.