Checkers

FRANS OCCASIONS

Active
Siren949 810 584SARL01480 FransCréée le 14 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

FRANS OCCASIONS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2023, identifiée par le SIREN 949 810 584. Son siège social est situé du Pardy ZA Au Champs, 01480 Frans. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale. Elle est dirigée par Tanguy GONON, gérant.

Fiche d'identité de FRANS OCCASIONS

Dénomination
FRANS OCCASIONS
SIREN
949 810 584
SIRET (siège)
949 810 584 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19949810584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 810 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
14 mars 2023
Siège social
du Pardy ZA Au Champs, 01480, Frans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de FRANS OCCASIONS

fransoccasions.fr06 11 07 13 21

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FRANS OCCASIONS

L'achat revente, l'entremise et le dépôt vente de véhicules neufs et d'occasion. Nettoyage automobile. Mécanique et entretien automobile.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FRANS OCCASIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANS OCCASIONS

TG

Tanguy GONON

Gérant

Depuis la création (14 mars 2023) · 3 ans

FM

Florent MELINON

Gérant

Depuis la création (14 mars 2023) · 3 ans

Établissements de FRANS OCCASIONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FransSiègeActif

    949 810 584 00019 · ouvert le 13 mars 2023 · NAF 4511Z

Documents juridiques de FRANS OCCASIONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 septembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de FRANS OCCASIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANS OCCASIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANS OCCASIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANS OCCASIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANS OCCASIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANS OCCASIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANS OCCASIONS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-14 · Début d'activité : 2023-03-13

  1. création

Questions fréquentes sur FRANS OCCASIONS

Quel est le numéro SIREN de FRANS OCCASIONS ?

Le numéro SIREN de FRANS OCCASIONS est 949 810 584. Le SIRET de son siège social est 949 810 584 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19949810584.

Qui dirige FRANS OCCASIONS ?

FRANS OCCASIONS est dirigée par Tanguy GONON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANS OCCASIONS ?

Le siège social de FRANS OCCASIONS est situé du Pardy ZA Au Champs, 01480 Frans.

FRANS OCCASIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANS OCCASIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANS OCCASIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANS OCCASIONS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4511Z

Entreprises à Frans

Toutes les entreprises à Frans