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FRANSES PASCAL

Active
Siren417 979 788Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 06 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 979 788, FRANSES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 1998. Elle est domiciliée 16 bd Raimbaldi, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANSES PASCAL

Dénomination
FRANSES PASCAL
SIREN
417 979 788
SIRET (siège)
417 979 788 00060
N° TVA intracommunautaire
FR06417979788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 979 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
06 janvier 1998
Siège social
16 BD RAIMBALDI, 06000, NICE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FRANSES PASCAL

Activités juridiques

Finances de FRANSES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANSES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANSES PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    417 979 788 00060 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 6910Z

  • 06000 NICEFermé

    417 979 788 00011 · ouvert le 06 janvier 1998 · NAF 741A

  • 06000 NICEFermé

    417 979 788 00029 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6910Z

  • 06000 NICEFermé

    417 979 788 00037 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 6910Z

  • 06300 NICEFermé

    417 979 788 00045 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6910Z

  • 06000 NICEFermé

    417 979 788 00052 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FRANSES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANSES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANSES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANSES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANSES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANSES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1998

Questions fréquentes sur FRANSES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANSES PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANSES PASCAL est 417 979 788. Le SIRET de son siège social est 417 979 788 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06417979788.

Où se situe le siège social de FRANSES PASCAL ?

Le siège social de FRANSES PASCAL est situé 16 bd Raimbaldi, 06000 Nice.

FRANSES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANSES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANSES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSES PASCAL.

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