FRANSIOLI JACQUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 381 714 047, FRANSIOLI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 29 avril 1991. Son siège social est situé All des Garennes Villalbe, 11000 Carcassonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.
Fiche d'identité de FRANSIOLI JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRANSIOLI JACQUES
- SIREN
- 381 714 047
- SIRET (siège)
- 381 714 047 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20381714047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 714 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 29 avril 1991
- Siège social
- ALL DES GARENNES VILLALBE, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANSIOLI JACQUES
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Établissements de FRANSIOLI JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeFermé
381 714 047 00010 · ouvert le 29 avril 1991 · NAF 511R
Conformité de FRANSIOLI JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSIOLI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANSIOLI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANSIOLI JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 1991
Questions fréquentes sur FRANSIOLI JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRANSIOLI JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRANSIOLI JACQUES est 381 714 047. Le SIRET de son siège social est 381 714 047 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20381714047.
Où se situe le siège social de FRANSIOLI JACQUES ?
Le siège social de FRANSIOLI JACQUES est situé All des Garennes Villalbe, 11000 Carcassonne.
FRANSIOLI JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANSIOLI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANSIOLI JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSIOLI JACQUES.
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