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FRANSORET DENIS

Active
Siren490 808 474Entrepreneur individuel51530 MOSLINSCréée le 26 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANSORET DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mars 1992 sous le numéro SIREN 490 808 474. Elle est domiciliée 99 rue de la Mairie, 51530 Moslins. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANSORET DENIS

Dénomination
FRANSORET DENIS
SIREN
490 808 474
SIRET (siège)
490 808 474 00046
N° TVA intracommunautaire
FR63490808474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 808 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
26 mars 1992
Siège social
99 RUE DE LA MAIRIE, 51530, MOSLINS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FRANSORET DENIS

Culture de la vigne

Finances de FRANSORET DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANSORET DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANSORET DENIS

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 51530 MOSLINSSiègeActif

    490 808 474 00046 · ouvert le 26 mars 1992 · NAF 0121Z

  • 73530 SAINT JEAN D ARVESActif

    490 808 474 00012 · ouvert le 03 mai 2006 · NAF 6820B

  • 86360 CHASSENEUIL DU POITOUActif

    490 808 474 00038 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

  • 06210 Mandelieu-la-NapouleActif

    490 808 474 00053 · ouvert le 30 mai 2013 · NAF 6820A

  • 51700 CHATILLON-SUR-MARNEFermé

    490 808 474 00020 · ouvert le 03 mai 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANSORET DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANSORET DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANSORET DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANSORET DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSORET DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANSORET DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANSORET DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1992

Questions fréquentes sur FRANSORET DENIS

Quel est le numéro SIREN de FRANSORET DENIS ?

Le numéro SIREN de FRANSORET DENIS est 490 808 474. Le SIRET de son siège social est 490 808 474 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63490808474.

Où se situe le siège social de FRANSORET DENIS ?

Le siège social de FRANSORET DENIS est situé 99 rue de la Mairie, 51530 Moslins.

FRANSORET DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANSORET DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANSORET DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSORET DENIS.

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