Checkers

FRANSORET YVES

Active
Siren348 572 090Entrepreneur individuel51190 GRAUVESCréée le 01 janvier 1988

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 348 572 090, FRANSORET YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Montgrimaux, 51190 Grauves. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRANSORET YVES

Dénomination
FRANSORET YVES
SIREN
348 572 090
SIRET (siège)
348 572 090 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22348572090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 572 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
MONTGRIMAUX, 51190, GRAUVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANSORET YVES

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANSORET YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51190 GRAUVESSiègeActif

    348 572 090 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Conformité de FRANSORET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSORET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANSORET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANSORET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Marques déposées par FRANSORET YVES

FRANSORET YVES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MILL'BULLES

    N° 97710084 · Déposée le 12 décembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 12 décembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRANSORET YVES

Quel est le numéro SIREN de FRANSORET YVES ?

Le numéro SIREN de FRANSORET YVES est 348 572 090. Le SIRET de son siège social est 348 572 090 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22348572090.

Où se situe le siège social de FRANSORET YVES ?

Le siège social de FRANSORET YVES est situé Montgrimaux, 51190 Grauves.

FRANSORET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANSORET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANSORET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSORET YVES.

Entreprises similaires

Même activité (culture de la vigne) à Grauves

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Grauves

Entreprises du même secteur à Grauves

Entreprises à Grauves

Toutes les entreprises à Grauves