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FRANSOT PATRICK

Active
Siren315 182 980Entrepreneur individuel54840 BOIS-DE-HAYECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANSOT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 182 980. Son siège social est situé zone O N F batiment 803, 54840 Bois-de-Haye. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANSOT PATRICK

Dénomination
FRANSOT PATRICK
SIREN
315 182 980
SIRET (siège)
315 182 980 00039
N° TVA intracommunautaire
FR33315182980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 182 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
ZONE O N F BATIMENT 803, 54840, BOIS-DE-HAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANSOT PATRICK

BUCHERON DEBARDEUR - ACHAT ET VENTE DE BOIS

Finances de FRANSOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANSOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANSOT PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 54840 BOIS-DE-HAYESiègeFermé

    315 182 980 00039 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0220Z

  • 55300 BOUCONVILLE-SUR-MADTFermé

    315 182 980 00021 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 020B

Documents juridiques de FRANSOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANSOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANSOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANSOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANSOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANSOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FRANSOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRANSOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRANSOT PATRICK est 315 182 980. Le SIRET de son siège social est 315 182 980 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33315182980.

Où se situe le siège social de FRANSOT PATRICK ?

Le siège social de FRANSOT PATRICK est situé zone O N F batiment 803, 54840 Bois-de-Haye.

FRANSOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANSOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANSOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSOT PATRICK.

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