FRANSSEN STEPHANUS

Active

Siren444 121 990Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 06 novembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 121 990, FRANSSEN STEPHANUS est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Che Jau Romette, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de FRANSSEN STEPHANUS

INSEE

Dénomination: FRANSSEN STEPHANUS
SIREN: 444 121 990
SIRET (siège): 444 121 990 00022
N° TVA intracommunautaire: FR75444121990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 121 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 06 novembre 2002
Siège social: 22 CHE JAU ROMETTE, 05000, GAP
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANSSEN STEPHANUS

Enseignement culturel

Finances de FRANSSEN STEPHANUS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANSSEN STEPHANUS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANSSEN STEPHANUS

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

05000 GAPSiègeActif
444 121 990 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8552Z
05000 GAPFermé
444 121 990 00014 · ouvert le 06 novembre 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANSSEN STEPHANUS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANSSEN STEPHANUS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANSSEN STEPHANUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANSSEN STEPHANUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSSEN STEPHANUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANSSEN STEPHANUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANSSEN STEPHANUS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 novembre 2002

Questions fréquentes sur FRANSSEN STEPHANUS

Quel est le numéro SIREN de FRANSSEN STEPHANUS ?

Le numéro SIREN de FRANSSEN STEPHANUS est 444 121 990. Le SIRET de son siège social est 444 121 990 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75444121990.

Où se situe le siège social de FRANSSEN STEPHANUS ?

Le siège social de FRANSSEN STEPHANUS est situé 22 Che Jau Romette, 05000 Gap.