FRANSYL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANSYL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1992, identifiée par le SIREN 389 174 368. Le siège social de l'entreprise se trouve C o STE KARUKERA LA CREOLE BEACH HOTEL PTE DE LA VERDURE CZ SOC KARUKERA CREOLE BEA, 97190 Le Gosier. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale. Elle est dirigée par GERARD DESCHAMPS, gérant.
Fiche d'identité de FRANSYL
INSEE- Dénomination
- FRANSYL
- SIREN
- 389 174 368
- SIRET (siège)
- 389 174 368 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76389174368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 174 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 26 novembre 1992
- Siège social
- C o STE KARUKERA LA CREOLE BEACH HOTEL PTE DE LA VERDURE CZ SOC KARUKERA CREOLE BEA, 97190, Le Gosier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANSYL
CREATION DE TOUTES RESIDENCES OU HOTELS DE TOURISME
Finances de FRANSYL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANSYL
INSEEÉtablissements de FRANSYL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97190 Le GosierSiègeFermé
389 174 368 00016 · ouvert le 11 septembre 1992 · NAF 5520Z
Documents juridiques de FRANSYL
INPIComptes annuels de FRANSYL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANSYL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FRANSYL. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 93-14.240
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANSYL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1992
Questions fréquentes sur FRANSYL
Quel est le numéro SIREN de FRANSYL ?
Le numéro SIREN de FRANSYL est 389 174 368. Le SIRET de son siège social est 389 174 368 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76389174368.
Qui dirige FRANSYL ?
FRANSYL est dirigée par GERARD DESCHAMPS, gérant.
Où se situe le siège social de FRANSYL ?
Le siège social de FRANSYL est situé C o STE KARUKERA LA CREOLE BEACH HOTEL PTE DE LA VERDURE CZ SOC KARUKERA CREOLE BEA, 97190 Le Gosier.
FRANSYL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANSYL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANSYL.
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