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FRANTHONOISE

Active
Siren499 687 077SCI38260 LA FRETTECréée le 27 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 687 077, FRANTHONOISE est une SCI créée le 27 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 535 Che du Ferron za Pol'Artis, 38260 La Frette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DENIS THOMAS-BILLOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FRANTHONOISE

Dénomination
FRANTHONOISE
SIREN
499 687 077
SIRET (siège)
499 687 077 00028
N° TVA intracommunautaire
FR60499687077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 687 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2010
Siège social
535 CHE DU FERRON ZA POL'ARTIS, 38260, LA FRETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANTHONOISE

Location de biens professionnels.

Finances de FRANTHONOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANTHONOISE

MF

MARIE-BERNADETTE FRANCOZ

Autre

Depuis la création (27 mai 2010) · 16 ans

DT

DENIS THOMAS-BILLOT

Gérant

Depuis la création (27 mai 2010) · 16 ans

Établissements de FRANTHONOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38260 LA FRETTESiègeActif

    499 687 077 00028 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 6820B

  • 38260 GILLONNAYFermé

    499 687 077 00010 · ouvert le 28 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANTHONOISE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 22 août 2007

  • Acte

Comptes annuels de FRANTHONOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANTHONOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANTHONOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANTHONOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANTHONOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANTHONOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANTHONOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2010

Questions fréquentes sur FRANTHONOISE

Quel est le numéro SIREN de FRANTHONOISE ?

Le numéro SIREN de FRANTHONOISE est 499 687 077. Le SIRET de son siège social est 499 687 077 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60499687077.

Qui dirige FRANTHONOISE ?

FRANTHONOISE est dirigée par DENIS THOMAS-BILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANTHONOISE ?

Le siège social de FRANTHONOISE est situé 535 Che du Ferron za Pol'Artis, 38260 La Frette.

FRANTHONOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANTHONOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANTHONOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANTHONOISE.

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