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FRANTZ FABIEN

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Siren410 277 651Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 31 décembre 1996

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Enregistré sous le numéro SIREN 410 277 651, FRANTZ FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Elle est domiciliée RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290 Ornans. FRANTZ FABIEN relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de FRANTZ FABIEN

Dénomination
FRANTZ FABIEN
SIREN
410 277 651
SIRET (siège)
410 277 651 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62410277651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 277 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANTZ FABIEN

Carrosserie, réparations, vente de véhicules d'occasion, dépannage.

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Établissements de FRANTZ FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    410 277 651 00015 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 4511Z

Conformité de FRANTZ FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANTZ FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANTZ FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANTZ FABIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur FRANTZ FABIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANTZ FABIEN ?

Le numéro SIREN de FRANTZ FABIEN est 410 277 651. Le SIRET de son siège social est 410 277 651 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62410277651.

Où se situe le siège social de FRANTZ FABIEN ?

Le siège social de FRANTZ FABIEN est situé RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290 Ornans.

FRANTZ FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANTZ FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANTZ FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANTZ FABIEN.