FRANTZ FABIEN
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 410 277 651, FRANTZ FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Elle est domiciliée RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290 Ornans. FRANTZ FABIEN relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de FRANTZ FABIEN
INSEE- Dénomination
- FRANTZ FABIEN
- SIREN
- 410 277 651
- SIRET (siège)
- 410 277 651 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62410277651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 277 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANTZ FABIEN
Carrosserie, réparations, vente de véhicules d'occasion, dépannage.
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Établissements de FRANTZ FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
410 277 651 00015 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 4511Z
Conformité de FRANTZ FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANTZ FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANTZ FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANTZ FABIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur FRANTZ FABIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANTZ FABIEN ?
Le numéro SIREN de FRANTZ FABIEN est 410 277 651. Le SIRET de son siège social est 410 277 651 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62410277651.
Où se situe le siège social de FRANTZ FABIEN ?
Le siège social de FRANTZ FABIEN est situé RUE DES EPENOTTES, ZI DE NOIRICHAUD Zone Industrielle de Noirichaud, 25290 Ornans.
FRANTZ FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANTZ FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANTZ FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANTZ FABIEN.
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