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FRANVEL JEAN

Active
Siren401 922 158Entrepreneur individuel24380 SAINT-MAYME-DE-PEREYROLCréée le 20 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 922 158, FRANVEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 1995. Elle est domiciliée Aux Captus Saint Mayme de Pereyrol, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANVEL JEAN

Dénomination
FRANVEL JEAN
SIREN
401 922 158
SIRET (siège)
401 922 158 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32401922158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 922 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
20 juillet 1995
Siège social
AUX CAPTUS SAINT MAYME DE PEREYROL, 24380, SAINT-MAYME-DE-PEREYROL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANVEL JEAN

entreprise de travaux agricoles

Finances de FRANVEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANVEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANVEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24380 SAINT-MAYME-DE-PEREYROLSiègeFermé

    401 922 158 00019 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FRANVEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANVEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANVEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANVEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANVEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANVEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANVEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1995

Questions fréquentes sur FRANVEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANVEL JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANVEL JEAN est 401 922 158. Le SIRET de son siège social est 401 922 158 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32401922158.

Où se situe le siège social de FRANVEL JEAN ?

Le siège social de FRANVEL JEAN est situé Aux Captus Saint Mayme de Pereyrol, 24380 Saint-Mayme-de-Pereyrol.

FRANVEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANVEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANVEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANVEL JEAN.

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