FRANZA JEAN-MARC
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FRANZA JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 320 148. Elle est domiciliée 3 rue du Haut Four, 06570 Saint-Paul-de-Vence. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANZA JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- FRANZA JEAN-MARC
- SIREN
- 500 320 148
- SIRET (siège)
- 500 320 148 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR13500320148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 320 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 04 octobre 2007
- Siège social
- 3 RUE DU HAUT FOUR, 06570, SAINT-PAUL-DE-VENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de FRANZA JEAN-MARC
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANZA JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCESiègeActif
500 320 148 00025 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0149Z
- 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCEFermé
500 320 148 00017 · ouvert le 05 octobre 2007 · NAF 2370Z
Conformité de FRANZA JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANZA JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANZA JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANZA JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2007
Questions fréquentes sur FRANZA JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de FRANZA JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de FRANZA JEAN-MARC est 500 320 148. Le SIRET de son siège social est 500 320 148 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13500320148.
Où se situe le siège social de FRANZA JEAN-MARC ?
Le siège social de FRANZA JEAN-MARC est situé 3 rue du Haut Four, 06570 Saint-Paul-de-Vence.
FRANZA JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANZA JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANZA JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANZA JEAN-MARC.
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