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FRANZON JEREMIE

Active
Siren349 679 613Entrepreneur individuel76480 EPINAY-SUR-DUCLAIR
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANZON JEREMIE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 349 679 613. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 Rte de l'Eglise le Bourg, 76480 Epinay-sur-Duclair. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de FRANZON JEREMIE

Dénomination
FRANZON JEREMIE
SIREN
349 679 613
SIRET (siège)
349 679 613 00043
N° TVA intracommunautaire
FR50349679613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 679 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
-
Siège social
90 RTE DE L'EGLISE LE BOURG, 76480, EPINAY-SUR-DUCLAIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANZON JEREMIE

Assistance auprès de la Maitrise d'Ouvrage

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Finances de FRANZON JEREMIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANZON JEREMIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANZON JEREMIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 EPINAY-SUR-DUCLAIRSiègeActif

    349 679 613 00043 · ouvert le 31 août 2023 · NAF 8299Z

Documents juridiques de FRANZON JEREMIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de FRANZON JEREMIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANZON JEREMIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANZON JEREMIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANZON JEREMIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANZON JEREMIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANZON JEREMIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculée le 2023-07-17 · Début d'activité : 2023-07-15

  1. création

Marchés publics de FRANZON JEREMIE

1 marché public a été notifié à FRANZON JEREMIE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 21,6 k€.

  • Mission de Programmiste - Ville de Saint Aubin lès Elbeuf

    RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) (SPL ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT) · notifié le 04 août 2020 · Procédure adaptée · 3 mois

    21,6 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FRANZON JEREMIE

Quel est le numéro SIREN de FRANZON JEREMIE ?

Le numéro SIREN de FRANZON JEREMIE est 349 679 613. Le SIRET de son siège social est 349 679 613 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50349679613.

Où se situe le siège social de FRANZON JEREMIE ?

Le siège social de FRANZON JEREMIE est situé 90 Rte de l'Eglise le Bourg, 76480 Epinay-sur-Duclair.

FRANZON JEREMIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANZON JEREMIE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANZON JEREMIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANZON JEREMIE.

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