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FRAPART JACQUES

Active
Siren800 011 025Entrepreneur individuel88140 MALAINCOURTCréée le 27 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAPART JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2014, identifié par le SIREN 800 011 025. Elle est domiciliée 1 Grand rue, 88140 Malaincourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de FRAPART JACQUES

Dénomination
FRAPART JACQUES
SIREN
800 011 025
SIRET (siège)
800 011 025 00031
N° TVA intracommunautaire
FR14800011025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 011 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
27 janvier 2014
Siège social
1 GRAND RUE, 88140, MALAINCOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRAPART JACQUES

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de FRAPART JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAPART JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAPART JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88140 MALAINCOURTSiègeActif

    800 011 025 00031 · ouvert le 26 janvier 2022 · NAF 8690F

  • 13150 BOULBONFermé

    800 011 025 00015 · ouvert le 27 janvier 2014 · NAF 8690F

  • 88140 CONTREXEVILLEFermé

    800 011 025 00023 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 8690F

Documents juridiques de FRAPART JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAPART JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAPART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAPART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAPART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAPART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAPART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2014

Questions fréquentes sur FRAPART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRAPART JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRAPART JACQUES est 800 011 025. Le SIRET de son siège social est 800 011 025 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14800011025.

Où se situe le siège social de FRAPART JACQUES ?

Le siège social de FRAPART JACQUES est situé 1 Grand rue, 88140 Malaincourt.

FRAPART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAPART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAPART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAPART JACQUES.

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